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Articles
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- Les détecteurs de texte généré par IA sont-ils fiables ? — que vaut un score comme preuve, et ce que l'on peut établir autrement.
Textes en vigueur
- Code de procédure civile, article 232.
- Code de procédure civile, article 233.
- Code de procédure civile, article 237.
- Code de procédure civile, article 238.
- Code de procédure civile, article 242.
- Code de procédure civile, article 264.
- Code de procédure civile, article 278.
- Code de procédure civile, article 278-1.
- Code de procédure civile, article 280.
- Code de procédure civile, article 282.
- Code de procédure civile, article 284.
- Code de procédure civile, article 16.
- Code de justice administrative, article R621-2.
- Code de justice administrative, article R621-3.
- Code de justice administrative, article R621-6.
- Code de justice administrative, article R621-11.
- Code de justice administrative, article R621-14.
- Code de procédure pénale, article 156.
- Code de procédure pénale, article 157.
- Code de procédure pénale, article 160.
- Code de procédure pénale, article 162.
- Code de procédure pénale, article 166.
- Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant partie législative du code de procédure pénale.
- Loi n° 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires, article 1er.
- Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 2 (listes, inscription probatoire).
- Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 3 (dénominations).
- Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 4 (usage illicite d'une dénomination).
- Décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires, article 2 (conditions d'inscription).
- Arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la nomenclature prévue à l'article 1er du décret n° 2004-1463, article 1er (rubrique E.1.8 « Robotique, intelligence artificielle »).
- Arrêté du 18 juin 2023 relatif à la nomenclature des tableaux d'experts des cours administratives d'appel, article 1er.
- Code pénal, article 433-17.
- Règlement (UE) 2024/1689 du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle.
- Règlement (UE) 2026/1744 du 8 juillet 2026 modifiant le règlement (UE) 2024/1689 (omnibus numérique sur l'IA).
Jurisprudence
- Cass. 2e civ., 15 octobre 2009, n° 08-16.582, distinction entre avis d'un sapiteur et travail d'exécution.
- Cass. 3e civ., 7 novembre 2012, n° 11-11.204, nullité partielle : l'expert n'a ni évalué lui-même ni recueilli l'avis d'un autre technicien.
- Cass. 2e civ., 12 juin 2003, n° 01-13.502, Bull. II n° 189, analyses du sapiteur non communiquées, nullité limitée aux opérations affectées.
- Cass. 2e civ., 24 juin 2004, n° 02-14.959, Bull. II n° 317, régularisation par communication de l'avis du sapiteur aux parties.
- Cass. 3e civ., 27 juin 2019, n° 18-16.258, impartialité du sapiteur appréciée in concreto.
- Cass. soc., 26 octobre 2022, n° 20-17.105, caractère personnel de la désignation.
- Cass. ch. mixte, 28 septembre 2012, n° 11-18.710, Bull. ch. mixte n° 2, le juge ne peut se fonder exclusivement sur une expertise réalisée à la demande d'une partie.
- Cass. crim., 26 juillet 1989, n° 89-82.795, Bull. crim. n° 297, au pénal, seul le juge désigne les experts adjoints.
- Cass. crim., 5 mai 1970, n° 69-90.956, Bull. crim. n° 152, spécialiste adjoint sans désignation ni serment.
- Cass. crim., 13 juin 2023, n° 22-86.239, déterminer le code d'accès d'un téléphone sans interpréter le résultat relève de simples constatations.
- Conseil d'État, 19 juin 2015, n° 370914, mentionné aux tables, honoraires des sapiteurs en contentieux administratif.
- CAA Marseille, 6 mars 2020, n° 17MA02572, recours à un technicien sans autorisation préalable du président.
Guides et publications des experts de justice
- Le Sapiteur, édition 2024.
- Vade-mecum de l'expert de justice, VIe édition.
- Livret d'accueil du nouvel expert.
- La Lettre du CNCEJ n° 84, « 20 recommandations sur l'intelligence artificielle dans l'expertise judiciaire », p. 17 à 20.
- Cour d'appel de Lyon, liste des experts pour 2026, rubrique E-01.08 « Robotique, intelligence artificielle », p. 162.
- Compagnie nationale des experts de justice en informatique et techniques associées (CNEJITA).
Sites et publications institutionnels
- Comment obtenir une expertise judiciaire ?.
- Expert judiciaire (fiche F2161).
- Recommandations de sécurité pour un système d'IA générative (ANSSI-PA-102), recommandation R29, p. 25.
- Les fiches pratiques IA.
- La juridiction administrative se dote d'une charte sur l'intelligence artificielle.
- Cadre d'usage de l'IA en éducation.
- T. Madiega, Generative AI and watermarking, PE 757.583.
Sources techniques
- Glossary, entrées « Temperature » et « RAG ».
- Model deprecations, cycle de vie des modèles et paramètres dépréciés.
- API and data retention.
- Tool use with Claude.
- How to make your completions outputs consistent with the new seed parameter.
- Deprecations.
- Data controls in the OpenAI platform.
- Function calling.
- New AI classifier for indicating AI-written text, note de retrait du 20 juillet 2023.
- Horace He et Thinking Machines Lab, Defeating Nondeterminism in LLM Inference, billet de recherche, non évalué par des pairs.
- Lewis P. et al., Retrieval-Augmented Generation for Knowledge-Intensive NLP Tasks.
- Kalai A. T. et al., Why Language Models Hallucinate.
- Liang W. et al., GPT detectors are biased against non-native English writers.
- Weber-Wulff D. et al., Testing of detection tools for AI-generated text.
- Dathathri S. et al., Scalable watermarking for identifying large language model outputs.
- C2PA Specifications 2.2, Explainer.
- LLM01:2025 Prompt Injection.
Rédaction : Denis Atlan Publié le Méthode éditoriale et corrections