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# Ressources

Source : https://www.sapiteur-ia.fr/ressources/
Auteur : Denis Atlan — https://www.sapiteur-ia.fr/denis-atlan/
Éditeur : ENDKOO — https://www.endkoo.fr/
Dernière révision du site : 23 septembre 2026
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Mode d'emploi Cette page réunit les sources primaires et institutionnelles sur lesquelles reposent les pages du site. Chaque référence indique son éditeur, son niveau — source primaire comme un texte officiel ou une décision, source institutionnelle comme un guide d'une autorité ou d'une compagnie d'experts, source secondaire — sa version lorsqu'elle est pertinente, et la date à laquelle elle a été consultée. Les articles du code de procédure pénale sont cités dans leur numérotation en vigueur au 23 septembre 2026, avant l'entrée en vigueur programmée de la nouvelle partie législative du code. Les guides du Conseil national des compagnies d'experts de justice sont des publications professionnelles : ils éclairent la pratique, sans valeur normative. Ce site n'est affilié à aucune des institutions citées ; il renvoie à leurs documents sans les reproduire.

## Articles

- [IA générative : hallucinations, traçabilité et valeur probatoire](https://www.sapiteur-ia.fr/ressources/ia-generative-preuve/) — ce qu'une capture de conversation établit, et quelles traces conserver.
- [Les détecteurs de texte généré par IA sont-ils fiables ?](https://www.sapiteur-ia.fr/ressources/detecteurs-texte-ia/) — que vaut un score comme preuve, et ce que l'on peut établir autrement.

## Textes en vigueur

- [Code de procédure civile, article 232](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410362).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 233](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410363).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 237](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410367).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 238](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410368).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 242](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410372).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 264](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410395).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 278](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410417).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 1976 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 278-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410418).
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- [Code de procédure civile, article 280](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000026839565).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er février 2013 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 282](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000034747868).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 11 mai 2017 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 284](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000026839572).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er février 2013 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure civile, article 16](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410109).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 14 mai 1981 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de justice administrative, article R621-2](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027849827).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 2014 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de justice administrative, article R621-3](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047697375).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 18 juin 2023 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de justice administrative, article R621-6](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000021865099).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 24 février 2010 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de justice administrative, article R621-11](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000021865126).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 24 février 2010 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de justice administrative, article R621-14](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006450128).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 2001 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure pénale, article 156](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048441775).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 30 septembre 2024, abrogation différée au 1er janvier 2029 (ordonnance n° 2025-1091) · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure pénale, article 157](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006575366).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 12 février 2004, abrogation différée au 1er janvier 2029 (ordonnance n° 2025-1091) · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure pénale, article 160](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006575370).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 12 février 2004, abrogation différée au 1er janvier 2029 (ordonnance n° 2025-1091) · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure pénale, article 162](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006575376).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 12 février 2004, abrogation différée au 1er janvier 2029 (ordonnance n° 2025-1091) · consulté le 23 septembre 2026
- [Code de procédure pénale, article 166](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006575383).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er juillet 2007, abrogation différée au 1er janvier 2029 (ordonnance n° 2025-1091) · consulté le 23 septembre 2026
- [Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant partie législative du code de procédure pénale](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2025/11/19/JUSD2530057R/jo/texte).
Légifrance, Journal officiel · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Loi n° 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires, article 1er](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006492473).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 12 février 2004 · consulté le 23 septembre 2026
- [Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 2 (listes, inscription probatoire)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033459395).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 20 novembre 2016 · consulté le 23 septembre 2026
- [Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 3 (dénominations)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006492477).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 12 février 2004 · consulté le 23 septembre 2026
- [Loi n° 71-498 du 29 juin 1971, article 4 (usage illicite d’une dénomination)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023276670).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 24 décembre 2010 · consulté le 23 septembre 2026
- [Décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires, article 2 (conditions d’inscription)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047697299).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 2024 · consulté le 23 septembre 2026
- [Arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la nomenclature prévue à l’article 1er du décret n° 2004-1463, article 1er (rubrique E.1.8 « Robotique, intelligence artificielle »)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049233257).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 6 mars 2024 · consulté le 23 septembre 2026
- [Arrêté du 18 juin 2023 relatif à la nomenclature des tableaux d’experts des cours administratives d’appel, article 1er](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047701943).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 1er janvier 2024 · consulté le 23 septembre 2026
- [Code pénal, article 433-17](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000021342951).
Légifrance · Source primaire · version en vigueur depuis le 26 novembre 2009 · consulté le 23 septembre 2026
- [Règlement (UE) 2024/1689 du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32024R1689).
EUR-Lex, Office des publications de l’Union européenne · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Règlement (UE) 2026/1744 du 8 juillet 2026 modifiant le règlement (UE) 2024/1689 (omnibus numérique sur l’IA)](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=OJ:L_202601744).
EUR-Lex, Office des publications de l’Union européenne · Source primaire · JO L du 24 juillet 2026 · consulté le 23 septembre 2026

## Jurisprudence

- [Cass. 2e civ., 15 octobre 2009, n° 08-16.582](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000021169551), distinction entre avis d’un sapiteur et travail d’exécution.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. 3e civ., 7 novembre 2012, n° 11-11.204](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000026610502), nullité partielle : l’expert n’a ni évalué lui-même ni recueilli l’avis d’un autre technicien.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. 2e civ., 12 juin 2003, n° 01-13.502, Bull. II n° 189](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007047913), analyses du sapiteur non communiquées, nullité limitée aux opérations affectées.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. 2e civ., 24 juin 2004, n° 02-14.959, Bull. II n° 317](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007049351), régularisation par communication de l’avis du sapiteur aux parties.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. 3e civ., 27 juin 2019, n° 18-16.258](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000038734271), impartialité du sapiteur appréciée in concreto.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. soc., 26 octobre 2022, n° 20-17.105](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000046510316), caractère personnel de la désignation.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. ch. mixte, 28 septembre 2012, n° 11-18.710, Bull. ch. mixte n° 2](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000026433361), le juge ne peut se fonder exclusivement sur une expertise réalisée à la demande d’une partie.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. crim., 26 juillet 1989, n° 89-82.795, Bull. crim. n° 297](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007063658), au pénal, seul le juge désigne les experts adjoints.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. crim., 5 mai 1970, n° 69-90.956, Bull. crim. n° 152](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007059123), spécialiste adjoint sans désignation ni serment.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Cass. crim., 13 juin 2023, n° 22-86.239](https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000047700724), déterminer le code d’accès d’un téléphone sans interpréter le résultat relève de simples constatations.
Légifrance, jurisprudence judiciaire · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Conseil d’État, 19 juin 2015, n° 370914, mentionné aux tables](https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000030755672), honoraires des sapiteurs en contentieux administratif.
Légifrance, jurisprudence administrative · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [CAA Marseille, 6 mars 2020, n° 17MA02572](https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000041709533), recours à un technicien sans autorisation préalable du président.
Légifrance, jurisprudence administrative · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026

## Guides et publications des experts de justice

- [Le Sapiteur, édition 2024](https://www.cncej.org/uploads/document/file/176/Le_Sapiteur_-_Version_Digitale.pdf).
Conseil national des compagnies d’experts de justice (CNCEJ) · Source institutionnelle · mis en ligne le 12 juin 2024, 49 pages · consulté le 23 septembre 2026
- [Vade-mecum de l’expert de justice, VIe édition](https://www.cncej.org/uploads/document/file/185/Le_Vade-mecum_2025_-_Version_Digitale.pdf).
CNCEJ · Source institutionnelle · 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [Livret d’accueil du nouvel expert](https://www.cncej.org/uploads/document/file/196/Le_livret_d_accueil_du_nouvel_expert_2026_Version_Digitale.pdf).
CNCEJ · Source institutionnelle · édition 2026 · consulté le 23 septembre 2026
- [La Lettre du CNCEJ n° 84, « 20 recommandations sur l’intelligence artificielle dans l’expertise judiciaire »](https://www.cncej.org/uploads/document/file/203/Lettre_du_N_84_du_CNCEJ.pdf), p. 17 à 20.
CNCEJ · Source institutionnelle · juin 2026 · consulté le 23 septembre 2026
- [Cour d’appel de Lyon, liste des experts pour 2026](https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2026-06/2026%20-%20Liste%20des%20experts%20judiciaires.pdf), rubrique E-01.08 « Robotique, intelligence artificielle », p. 162.
Cour d’appel de Lyon, ministère de la Justice · Source institutionnelle · mise à jour du 22 juin 2026 · consulté le 23 septembre 2026
- [Compagnie nationale des experts de justice en informatique et techniques associées (CNEJITA)](https://www.cnejita.org/).
CNEJITA · Source institutionnelle · consulté le 23 septembre 2026

## Sites et publications institutionnels

- [Comment obtenir une expertise judiciaire ?](https://www.justice.fr/fiche/obtenir-expertise-judiciaire).
justice.fr, ministère de la Justice · Source institutionnelle · fiche mise à jour le 1er septembre 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [Expert judiciaire (fiche F2161)](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F2161).
service-public.gouv.fr, DILA · Source institutionnelle · vérifiée le 27 mars 2026 · consulté le 23 septembre 2026
- [Recommandations de sécurité pour un système d’IA générative (ANSSI-PA-102)](https://messervices.cyber.gouv.fr/guides/recommandations-de-securite-pour-un-systeme-dia-generative), recommandation R29, p. 25.
ANSSI · Source institutionnelle · 29 avril 2024 · consulté le 23 septembre 2026
- [Les fiches pratiques IA](https://www.cnil.fr/fr/les-fiches-pratiques-ia).
CNIL · Source institutionnelle · consulté le 23 septembre 2026
- [La juridiction administrative se dote d’une charte sur l’intelligence artificielle](https://www.conseil-etat.fr/actualites/la-juridiction-administrative-se-dote-d-une-charte-sur-l-intelligence-artificielle).
Conseil d’État · Source institutionnelle · 17 décembre 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [Cadre d’usage de l’IA en éducation](https://www.education.gouv.fr/cadre-d-usage-de-l-ia-en-education-450647).
Ministère de l’Éducation nationale · Source institutionnelle · 13 juin 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [T. Madiega, Generative AI and watermarking, PE 757.583](https://www.europarl.europa.eu/thinktank/en/document/EPRS_BRI(2023)757583).
Parlement européen, service de recherche (EPRS) · Source institutionnelle · décembre 2023 · consulté le 23 septembre 2026

## Sources techniques

- [Glossary, entrées « Temperature » et « RAG »](https://platform.claude.com/docs/en/about-claude/glossary).
Anthropic, documentation de la plateforme Claude · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Model deprecations](https://platform.claude.com/docs/en/about-claude/model-deprecations), cycle de vie des modèles et paramètres dépréciés.
Anthropic, documentation de la plateforme Claude · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [API and data retention](https://platform.claude.com/docs/en/manage-claude/api-and-data-retention).
Anthropic, documentation de la plateforme Claude · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Tool use with Claude](https://platform.claude.com/docs/en/agents-and-tools/tool-use/overview).
Anthropic, documentation de la plateforme Claude · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [How to make your completions outputs consistent with the new seed parameter](https://developers.openai.com/cookbook/examples/reproducible_outputs_with_the_seed_parameter).
OpenAI Cookbook · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Deprecations](https://developers.openai.com/api/docs/deprecations).
OpenAI, documentation de l’API · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Data controls in the OpenAI platform](https://developers.openai.com/api/docs/guides/your-data).
OpenAI, documentation de l’API · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [Function calling](https://developers.openai.com/api/docs/guides/function-calling).
OpenAI, documentation de l’API · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [New AI classifier for indicating AI-written text](https://openai.com/index/new-ai-classifier-for-indicating-ai-written-text/), note de retrait du 20 juillet 2023.
OpenAI · Source primaire · publié le 31 janvier 2023 · consulté le 23 septembre 2026
- [Horace He et Thinking Machines Lab, Defeating Nondeterminism in LLM Inference](https://thinkingmachines.ai/blog/defeating-nondeterminism-in-llm-inference/), billet de recherche, non évalué par des pairs.
Thinking Machines Lab · Source primaire · 10 septembre 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [Lewis P. et al., Retrieval-Augmented Generation for Knowledge-Intensive NLP Tasks](https://arxiv.org/abs/2005.11401).
arXiv 2005.11401, NeurIPS 2020 · Source primaire · 2020 · consulté le 23 septembre 2026
- [Kalai A. T. et al., Why Language Models Hallucinate](https://arxiv.org/abs/2509.04664).
arXiv 2509.04664 · Source primaire · 4 septembre 2025 · consulté le 23 septembre 2026
- [Liang W. et al., GPT detectors are biased against non-native English writers](https://doi.org/10.1016/j.patter.2023.100779).
Patterns, vol. 4, n° 7, 100779 · Source primaire · 10 juillet 2023 · consulté le 23 septembre 2026
- [Weber-Wulff D. et al., Testing of detection tools for AI-generated text](https://doi.org/10.1007/s40979-023-00146-z).
International Journal for Educational Integrity, vol. 19, art. 26 · Source primaire · 25 décembre 2023 · consulté le 23 septembre 2026
- [Dathathri S. et al., Scalable watermarking for identifying large language model outputs](https://doi.org/10.1038/s41586-024-08025-4).
Nature, vol. 634, p. 818-823 · Source primaire · 23 octobre 2024 · consulté le 23 septembre 2026
- [C2PA Specifications 2.2, Explainer](https://spec.c2pa.org/specifications/specifications/2.2/explainer/Explainer.html).
Coalition for Content Provenance and Authenticity · Source primaire · consulté le 23 septembre 2026
- [LLM01:2025 Prompt Injection](https://genai.owasp.org/llmrisk/llm01-prompt-injection/).
OWASP GenAI Security Project · Source primaire · Top 10 2025 · consulté le 23 septembre 2026

Rédaction : [Denis Atlan](https://www.sapiteur-ia.fr/denis-atlan/) Publié le 23 septembre 2026 [Méthode éditoriale et corrections](https://www.sapiteur-ia.fr/methodologie-editoriale/)
